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Marques déposées par monsieur Marc Stubbe
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de l'Abbaye de Saint-Riquier
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

de l'Abbaye de Saint-Riquier
M. Marc Stubbe

Numéro de dépôt :
4143615
Date de dépôt :
21/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
de l\'Abbaye de Saint-Riquier de Marc Stubbe

Présentation de la marque de l'Abbaye de Saint-Riquier

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2014 par monsieur Marc Stubbe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « de l'Abbaye de Saint-Riquier »

Le déposant est monsieur Marc Stubbe domicilié(e) La Maison de Napoleon, 3 Rue du General de gaulle - 80135 - Saint Riquier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Stubbe domicilié(e) La Maison de Napoleon, 3 Rue du general de gaulle - 80135 - Saint Riquier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Marc Stubbe a également déposé les autres marques suivantes : Le Zoute , Domaine les Forges , SKYSPY , Made for France , LIBERTY RESORTS , Château de Montcombroux


M. Marc Stubbe - La Maison de Napoleon, 3 Rue du General de gaulle - 80135 - Saint Riquier - France


M. Marc Stubbe - La Maison de Napoleon, 3 Rue du general de gaulle - 80135 - Saint Riquier - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644307 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet total n°673818 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.